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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les ateliers complementaires
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decomaisons.com
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

decomaisons.com
les ateliers complementaires, sarl

Numéro de dépôt :
3794780
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
decomaisons.com de les ateliers complementaires

Présentation de la marque decomaisons.com

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les ateliers complementaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « decomaisons.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les ateliers complementaires domicilié(e) 44 avenue du 85ème - 58200 - cosne sur loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 129 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les ateliers complementaires domicilié(e) 44 avenue du 85ème - 58200 - cosne sur loire - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 42

les ateliers complementaires a également déposé les autres marques suivantes : the-shop-design.com , DECOVITRINES.COM TOUT POUR LA VITRINE , direct-impression.fr , DECOBOUTIQUES , direct impression , decoplv.com , decoplv


les ateliers complementaires, sarl - 44 avenue du 85ème - 58200 - cosne sur loire - France - SIREN 421129891


les ateliers complementaires - 44 avenue du 85ème - 58200 - cosne sur loire - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648329 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Décoration intérieure.